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Éditeur du site
La boutique Guillaume Denoun Artwork est exploitée par Guillaume Denoun, entrepreneur individuel (EI), artiste auteur, ci-après « le Vendeur ».
- Adresse professionnelle : 9 rue de Pont Salaün, 22660 Trélévern, France.
- E-mail : guillaumedenoun@gmail.com.
- Téléphone : +33 6 16 88 32 53.
- SIRET : 514 569 516 00016.
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR23514569516.
- Boutique : guillaumedenoun.com.
Le Vendeur est l’interlocuteur du client pour sa commande, sa livraison, les retours et les garanties, y compris lorsque l’impression et l’expédition sont confiées à Printumo ou à ses partenaires.
Directeur de la publication : Guillaume Denoun.
Hébergement
La boutique est hébergée sur la plateforme Shopify. Prestataire contractuel européen : Shopify International Limited, société immatriculée en Irlande sous le numéro 560279, The Sidings, 4th Floor, Grand Canal Quay, Dublin D02 E7K8, Irlande. Assistance : help.shopify.com.
Shopify Inc., 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada. Téléphone du siège : +1 613 241 2828.
9. Propriété intellectuelle
L’achat porte sur le support matériel de l’œuvre ou de sa reproduction. Il ne transfère aucun droit d’auteur, droit de reproduction ou droit d’exploitation commerciale. Toute utilisation nécessitant une autorisation de l’auteur doit faire l’objet d’un accord distinct, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
10. Données personnelles
Les données nécessaires à la commande sont utilisées pour son traitement, le paiement, la fabrication, la livraison, la facturation et le service client. Les prestataires concernés, notamment Shopify, les prestataires de paiement, Printumo et les transporteurs, interviennent selon leurs missions et les règles applicables à la protection des données.
La politique de confidentialité de la boutique précise les traitements, les durées de conservation et les modalités d’exercice des droits. Le client peut également écrire au Vendeur à l’adresse électronique de l’article 1.
11. Réclamations et médiation de la consommation
Le client peut adresser une réclamation au Vendeur par e-mail ou par courrier aux coordonnées de l’article 1. En l’absence de solution amiable après une réclamation écrite préalable, il peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, dans les conditions des articles L. 611-1 et suivants du code de la consommation.
Le Vendeur a désigné CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, France. Le consommateur peut saisir ce médiateur par courrier à cette adresse ou via le site www.cm2c.net.
La demande de médiation doit notamment intervenir dans l’année suivant la réclamation écrite adressée au Vendeur. Le recours à la médiation reste facultatif pour le client et ne le prive pas de son droit de saisir une juridiction compétente.
Les achats sont régis par les conditions générales de vente.